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Partie B (restes de cargaison)
 
  Liste des marchandises

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Liste des marchandises

Une liste de marchandises est annexée à la Convention. Elle joue un rôle crucial dans la recherche du standard de déchargement adéquat. La liste est basée sur la liste de marchandises NSTR (Nomenclature uniforme des marchandises pour les Statistiques de Transports Révisée).

La liste de marchandises permet de déterminer à quel standard de déchargement il faut répondre et comment les eaux de lavage des cales et des citernes à cargaison pour toutes les sortes de cargaisons doivent être manipulées.

La liste complète peut être consultée sur ce site. 
La catégorie de marchandise et le n° NSTR doivent être mentionnés sur chaque document de transport.

La liste de marchandises doit toujours être consultée pour connaître le standard de déchargement d’un bâtiment ainsi que les prescriptions relatives au dépôt et à la réception en vue de l’autorisation du déversement des eaux de lavage, de précipitation et de ballastage contenant des résidus de cargaison.

Déterminer le standard de déchargement

Les recommandations dans la liste de marchandises dépendent de la catégorie de marchandises.

Pour répondre aux prescriptions, les cales et les citernes de cargaison doivent correspondre au standard de déchargement précité qui est repris dans la colonne de la liste de marchandises.

Standard de déchargement et prescriptions relatives au dépôt /réception en vue de l’autorisation du déversement des eaux de lavage, de précipitation et de ballastage contenant des résidus de cargaison.


Les différentes colonnes du standard de déchargement

Colonne 3 :
pour les marchandises non nuisibles pour l’environnement qui ne sont pas reprises dans la liste de marchandises, les conditions sont relativement simples.
Les eaux de précipitation, de ballastage et de lavage survenant des cales, des plats-bords, des citernes de cargaison ou des panneaux d’écoutille, peuvent être déversées dans la voie d’eau à condition qu’elles répondent au standard de déchargement : état balayé, aspiré ou asséché pour les citernes.

Colonne 4 :
pour les eaux de lavage, de précipitation et de ballastage, mélangées à des résidus nocifs lorsqu’ils sont déversées dans la voie d’eau, la règle prévoit le déversement dans le réseau d’assainissement par l’intermédiaire de raccordements prévus à cet effet lorsque le standard de déchargement prévoit : état balayé, aspiré ou asséché.

Au cas où les cales ou citernes ne répondent pas au standard de déchargement, il est obligatoire de déposer les résidus dans une station de réception où ils recevront un traitement spécial.

Colonne 5 :
les eaux de lavage, de précipitation et de ballastage, qui contiennent des résidus tellement nocifs qu’elles ne peuvent pas être déversées dans le réseau d’assainissement, celles-ci devront être déposées dans une station de réception ou, au cas où la liste de marchandises mentionne une remarque en bas de page à propos du déversement, sur stock à terre (p.ex. charbon, terre, éclats de lave).

Obligations du transporteur ?

Bateaux à cargaison sèche
Un bateaux à cargaison sèche est mis à la disposition de l’affréteur par le transporteur en état balayé, aspiré voire lavé.

Bateaux-citernes
Un bateau-citerne est mis à disposition de l’affréteur par le transporteur, pourvu d’un système d’assèchement faisant l’objet d’une nouvelle épreuve avec raccordement au circuit d’assèchement conforme ADNR/ADN et à la CDNI avec citernes de cargaison et tuyauteries propres et asséchées. Des normes plus sévères peuvent être convenues à l’avance.

Une attestation de déchargement du transport précédent peut être exigée.
Au moment où le chargement est engagé, on considère que le bâtiment répond aux exigences requises.

Celui qui décharge le bâtiment

En navigation intérieure il y a plusieurs dénominations pour les donneurs d’ordre. Afin d’éviter tout malentendu à propos du responsable de la sélection du standard de déchargement, il est opté ipour le terme : « celui qui décharge le bâtiment ou celui qui a donné l’ordre de décharger le bâtiment ».

Restitution du bâtiment

Obligations de celui qui décharge le bâtiment ou celui qui a donné l’ordre de décharger le bâtiment.

Cargaison sèche
Pour les cargaisons sèches, celui qui décharge le bâtiment ou celui qui a donné l’ordre de décharger le bâtiment, doit délivrer des cales balayées ou aspirées après le déchargement. On est obligé de réceptionner la cargaison restante et les résidus de manutention. Les frais pour le déchargement des restes, le lavage des cales si exigé, la réception de l’eau de lavage, les éventuels temps d’attente et détours, sont à charge de celui qui décharge le bâtiment ou celui qui a donné l’ordre de décharger le bâtiment.

Dans quelles circonstances celui qui décharge le bâtiment ou celui qui a donné l’ordre de décharger le bâtiment est obligé de présenter des cales ou des citernes lavées ?

a) lorsque la déclaration de déchargement du voyage précédent stipule que les cales et citernes du bâtiment étaient lavées avant le début de voyage.
b) lorsque le bâtiment a transporté une cargaison pour laquelle la liste de marchandises prévoit que les résidus de cargaison ne peuvent pas être déversés avec l’eau de lavage dans la voie d’eau.

Cargaison liquide
Pour les cargaisons liquides, celui qui donne l’ordre de décharger le bâtiment doit veiller à ce que les citernes de cargaison peuvent être asséchées. Le déchargement en soi, y compris le déchargement des restes, est effectué par le conducteur, sauf si le contrat entre le conducteur et l'affréteur stipule le contraire.

Les frais liés au déchargement des restes, le lavage de citernes de cargaison - si exigé, la récolte de l’eau de lavage et les temps d’attente et détours éventuels, sont à charge de celui qui décharge le bâtiment ou celui qui a donné l’ordre de décharger le bâtiment.

Station de réception

Celui qui décharge le bâtiment ou celui qui a donné l’ordre de décharger le bâtiment peut, s’il le désire, confier, à ses propres frais, la tâche liée au standard de déchargement et le lavage des cales et citernes à une station de réception.
L’exploitant de la station de réception doit être en mesure de séparer le dépôt, le stockage et l’expédition.

La station de réception doit se situer dans les environs du lieu de déchargement ou sur le parcours du bâtiment.
Si après le temps convenu pour le déchargement, celui qui décharge le bâtiment ou celui qui a donné l’ordre de décharger le bâtiment n’a pas respecté ses engagements, le conducteur peut mettre ou faire mettre le bâtiment en état en respectant le standard de déchargement prescrit. Les frais qui en découlent, y compris pour les détours et délais d’attente éventuels, sont à charge de celui qui décharge le bâtiment ou celui qui a donné l’ordre de décharger le bâtiment.

Eviter que la cargaison se transforme en résidus

Pendant les chargements et déchargements, il faut éviter autant que possible la formation de résidus de cargaison ou de manutention. Le cas échéant, ceux-ci seront restitués autant que possible à la cargaison en même temps que les résidus de la cargaison des cales ou des citernes.
Les circonstances locales aux emplacements de chargement et déchargement peuvent varier considérablement. L’autorité responsable pour la qualité des eaux de surface peut imposer des exigences supplémentaires.
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